[{"term":"221","id":0,"type":"QUICKLINKS"},{"term":"Libraries_BA","id":1,"type":"QUICKLINKS"},{"term":"Notes d'application","id":2,"type":"QUICKLINKS"},{"term":"WAGO-I/O-PRO","id":3,"type":"QUICKLINKS"},{"term":"Bâtiment","id":4,"type":"QUICKLINKS"}]
[{"url":"/industries","name":"Solutions industrielles","linkClass":null,"categoryCode":null},{"url":"/technique-du-bâtiment","name":"Technique du bâtiment","linkClass":null,"categoryCode":null},{"url":"/technique-du-bâtiment/epbd","name":"Conformité EPBD","linkClass":"active","categoryCode":null}]

Conformité EPBD. Automatisation des bâtiments pérenne.

La directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments (EPBD) est un moteur de la transition énergétique dans le secteur du bâtiment. Leur objectif : un parc immobilier neutre en carbone dans toute l’UE d’ici 2050. Il ne s'agit pas seulement d'efficacité énergétique, mais aussi d'espaces intérieurs sains - en tenant compte des conditions climatiques régionales, des conditions locales et de la faisabilité économique.

Bien que la directive EPBD ne soit pas directement contraignante, les lois nationales qui en découlent sont obligatoires et utiles pour les exploitants de bâtiments. La mise en œuvre est intéressante d'un point de vue écologique, économique et crée un environnement sain et agréable pour les utilisateurs.

Découvrez ici ce que vous devez savoir en tant qu'exploitant de bâtiment, quelles sont les exigences pour les bâtiments existants et nouvellement construits et comment rendre vos propriétés conformes à l'EPBD.

Le formidable potentiel de l'automatisation des bâtiments

Au total, les bâtiments sont les plus gros consommateurs d'énergie et contribuent à plus d'un tiers des émissions mondiales de CO2. L'utilisation obligatoire de l'automatisation du bâtiment, de la gestion de l'énergie et des installations photovoltaïques présente un potentiel d'économies considérable. Les entreprises ont la possibilité de réduire considérablement leurs coûts énergétiques tout en évitant des millions de tonnes d'émissions de CO2 - à la fois dans les nouveaux bâtiments et, surtout, dans les bâtiments existants.

EPBD & Co : aperçu des réglementations

Quiconque planifie, exploite ou modernise des bâtiments aujourd'hui doit garder un œil sur un réseau croissant de directives et de normes. L'efficacité énergétique des bâtiments est au cœur de la politique climatique européenne. Les objectifs internationaux débouchent sur des directives de l'UE, qui sont ensuite transposées en droit national. Le Pacte vert pour l’Europe constitue la base et fournit des orientations concrètes au secteur du bâtiment via la stratégie « Fit for 55 » et la directive EPBD.

En Allemagne, la mise en œuvre se fait entre autres par la loi sur l'énergie des bâtiments (GEG). Ce cadre réglementaire est complété par d'autres normes, directives et initiatives telles que VDI 3814, DIN EN 17669, DIN V 18599, ISO 52120 ou les exigences de cybersécurité pour l'automatisation des bâtiments selon la feuille unique 24774 du VDMA.

Transposition en droit national

Sur la base de la directive EPBD, chaque État membre de l'UE élabore des exigences juridiques nationales, adaptées à son propre cadre juridique et pratique. Si vous êtes intéressé, nous vous conseillerons volontiers

Exigences EPBD pour les bâtiments non résidentiels

{"instructions":null,"instructionsHeadline":null,"layers":[{"id":"id_0001","name":"level-2_non-residential-buildings","headline":"Nouveau bâtiment","parentLayer":"id","backgroundImage":{"imageType":null,"format":"","url":"/medias/MM-574884-graphic-rework-interaktives-hochhaus-2000x1125.jpg?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wzMzE5MjB8aW1hZ2UvanBlZ3xhRGswTDJoaE9TOHhOVEl5T1RZNE5ERXlNVFl6TUM5TlRTMDFOelE0T0RSZlozSmhjR2hwWTE5eVpYZHZjbXRmYVc1MFpYSmhhM1JwZG1WekxXaHZZMmhvWVhWelh6SXdNREI0TVRFeU5TNXFjR2N8ZWE0NzVhMTkwZTY1MWRmMjkxMTdlZmFkZDRhMDE0OGRiYzFkMThkNmIzYzMxOTI0NDM2YjI4ZTA5YWI1ZGZjMg","altText":"MM-574884_graphic_rework_interaktives-hochhaus_2000x1125.jpg","galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":"MM-574884_graphic_rework_interaktives-hochhaus_2000x1125.jpg"},"spots":[{"iconType":"plus","x":60,"y":20,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Énergie solaire</p>","paragraph":"<p>Les nouveaux bâtiments publics et les nouveaux bâtiments non résidentiels (surface utile totale &gt; 250 m<sup>2</sup>) doivent être optimisés et modernisables pour la production d&apos;énergie solaire d&apos;ici le 31/12/2026 - à condition qu&apos;ils soient techniquement, financièrement et fonctionnellement réalisables. (Article 10 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"plus","x":60,"y":80,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"Bâtiments à zéro émission","paragraph":"<p>À compter du 1er janvier 2028, les nouveaux bâtiments publics construits dans l&apos;UE devront être des bâtiments à zéro émission ; à compter du 1er janvier 2030, tous les nouveaux bâtiments devront satisfaire à cette exigence. Ces systèmes ne doivent pas générer d&apos;émissions de carbone provenant de combustibles fossiles et peuvent ajuster la consommation, la production et le stockage d&apos;énergie selon les besoins. (Articles 7 et 11 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"}]},{"id":"id_0002","name":"level-2_existing-buildings","headline":"Stock","parentLayer":"id","backgroundImage":{"imageType":null,"format":"","url":"/medias/MM-574884-graphic-rework-interaktives-hochhaus-2000x1125.jpg?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wzMzE5MjB8aW1hZ2UvanBlZ3xhRGswTDJoaE9TOHhOVEl5T1RZNE5ERXlNVFl6TUM5TlRTMDFOelE0T0RSZlozSmhjR2hwWTE5eVpYZHZjbXRmYVc1MFpYSmhhM1JwZG1WekxXaHZZMmhvWVhWelh6SXdNREI0TVRFeU5TNXFjR2N8ZWE0NzVhMTkwZTY1MWRmMjkxMTdlZmFkZDRhMDE0OGRiYzFkMThkNmIzYzMxOTI0NDM2YjI4ZTA5YWI1ZGZjMg","altText":"MM-574884_graphic_rework_interaktives-hochhaus_2000x1125.jpg","galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":"MM-574884_graphic_rework_interaktives-hochhaus_2000x1125.jpg"},"spots":[{"iconType":"info","x":60,"y":20,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Énergie solaire</p>","paragraph":"<p>Les bâtiments non résidentiels existants (&gt;500m<sup>2</sup>) doivent être équipés de systèmes d&apos;énergie solaire adaptés d&apos;ici fin 2027 – dans le cas de rénovations majeures ou de mesures nécessitant une approbation officielle. Les bâtiments publics existants suivront progressivement entre 2027 et 2030. L&apos;intégrité structurelle, la végétalisation du toit et l&apos;isolation de la toiture jouent également un rôle. (Article 10 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"info","x":50,"y":15,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Inspections régulières des grands systèmes de chauffage et de climatisation</p>","paragraph":"<p>Les États membres doivent instaurer des inspections pour les systèmes de chauffage et de ventilation et les systèmes de climatisation de plus de 70 kW : tous les 5 ans (&gt;70 kW) et tous les 3 ans (&gt;290 kW). Ces inspections ont pour but de vérifier l&apos;efficacité et le dimensionnement des systèmes. Les bâtiments qui répondent aux exigences en matière d&apos;automatisation font partie de ceux exemptés de l&apos;obligation d&apos;inspection. Les rapports d&apos;inspection doivent contenir des recommandations visant à améliorer l&apos;efficacité énergétique. (Articles 23 et 24 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"plus","x":60,"y":80,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Exigences en matière d&apos;efficacité énergétique</p>","paragraph":"<p>La directive EPBD définit un cadre pour établir des exigences minimales en matière d&apos;efficacité énergétique globale des bâtiments non résidentiels. Sur la base du parc immobilier en 2020, les États membres doivent fixer deux seuils :</p><ul><li>Le premier seuil est défini de manière à ce que 16 % des bâtiments affichent une efficacité énergétique inférieure en 2020.</li><li>Le second seuil est fixé en conséquence pour les 26 % des bâtiments les moins performants.</li></ul><p>L’objectif est que tous les bâtiments non résidentiels atteignent au moins le seuil de 16 % d’ici à 2030. L’efficacité énergétique doit être encore accrue d’ici 2033, afin que tous les bâtiments non résidentiels soient en dessous du seuil de 26 %. La conformité aux exigences est vérifiée par des certificats d&apos;efficacité énergétique. (Article 9 de la directive EPBD).</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"info","x":80,"y":75,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Smart-Readiness-Indicator (SRI)</p>","paragraph":"<p>L&apos;EPBD vise à créer un système unique d&apos;évaluation du potentiel d&apos;intelligence des bâtiments (Smart Readiness Indicator). Cet indicateur évalue la capacité d&apos;un bâtiment à optimiser son fonctionnement et son efficacité énergétique, par exemple grâce à des technologies intelligentes, et montre ainsi dans quelle mesure un bâtiment est préparé aux exigences futures. L&apos;indice SRI comprend des fonctionnalités permettant de réaliser des économies d&apos;énergie et d&apos;établir des critères de flexibilité. (Article 15 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"info","x":55,"y":56,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Systèmes techniques du bâtiment</p>","paragraph":"<p>Les États membres doivent formuler des exigences pour les systèmes techniques de bâtiment. Ces éléments concernent l&apos;efficacité globale, l&apos;installation correcte, le dimensionnement approprié, le réglage, la surveillance et, le cas échéant, le système d&apos;équilibrage hydraulique. Ces exigences s&apos;appliquent aussi bien aux nouvelles installations qu&apos;au remplacement ou à la modernisation de systèmes existants. La faisabilité technique, fonctionnelle et économique est constamment prise en compte. (Article 13 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"info","x":45,"y":35,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Infrastructure de recharge</p>","paragraph":"<p>La directive EPBD préconise une amélioration des infrastructures de recharge dans les bâtiments non résidentiels. Les bâtiments neufs et rénovés doivent offrir davantage de bornes de recharge pour les véhicules électriques et suffisamment de places de stationnement câblées pour les futures extensions, ainsi qu&apos;un nombre suffisant de places de stationnement pour les vélos. L&apos;objectif est de promouvoir une mobilité durable grâce à l&apos;amélioration des infrastructures de recharge et des espaces de stationnement pour vélos. (Article 14 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"info","x":60,"y":60,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Automatisation du bâtiment obligatoire</p>","paragraph":"<p>À compter de fin 2024, la directive EPBD exige que les bâtiments non résidentiels dotés de systèmes de services de chauffage et de refroidissement d&apos;une puissance nominale totale effective supérieure à 290 kW utilisent des systèmes d&apos;automatisation des bâtiments afin de surveiller la consommation d&apos;énergie, d&apos;analyser et d&apos;évaluer l&apos;efficacité, et de communiquer les améliorations potentielles. Fin 2029, cette limite sera abaissée à 70 kW de puissance nominale totale effective. Des exigences supplémentaires concernent la surveillance de la qualité du climat intérieur et le contrôle automatisé de l&apos;éclairage. Pour les bâtiments neufs ou rénovés, l&apos;installation de dispositifs de régulation de température est requise. L&apos;objectif est une utilisation plus complète et plus efficace des systèmes techniques dans les bâtiments grâce à l&apos;automatisation. (Article 13 de la directive EPBD).</p>","displayMode":"popup"},{"iconType":"info","x":60,"y":30,"type":"WagoIIgPopUpTeaserSpotModel","headline":"<p>Qualité de l&apos;air ambiant</p>","paragraph":"<p>En plus de l&apos;efficacité énergétique globale, l&apos;EPBD met également l&apos;accent sur la qualité du climat intérieur. Il ne s&apos;agit pas seulement d&apos;économies, mais d&apos;espaces intérieurs sains et confortables. À partir de mai 2026, les bâtiments non résidentiels avec des systèmes de chauffage/refroidissement de plus de 290 kW devront surveiller la qualité de l&apos;air ambiant. La directive EPBD mentionne des paramètres tels que la température, l&apos;humidité, le renouvellement de l&apos;air et les polluants, mais reste imprécise. Les associations professionnelles recommandent également le CO₂, les COV, les PM2.5 et la lumière du jour. Ces valeurs sont basées, entre autres, sur la norme EN 16798-1 et sur les niveaux et sont intégrées dans le SRI et le certificat énergétique. (-&gt; Articles 13, 15 et 19 de la directive EPBD)</p>","displayMode":"popup"}]},{"id":"id","name":"Wago Interactive Infographic Ebene","headline":"Bâtiments non résidentiels","backgroundImage":{"imageType":null,"format":"","url":"/medias/-MM-567913-new-website-page-EPBD-hochhaus-varianten-grafik-2000x1125.jpg?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wyNDY5NTR8aW1hZ2UvanBlZ3xhRFkwTDJnM1lpOHhOVEkyTnpNMk5UTTRPRE14T0M5ZlRVMHROVFkzT1RFelgyNWxkeTEzWldKemFYUmxMWEJoWjJWZlJWQkNSRjlvYjJOb2FHRjFjeTEyWVhKcFlXNTBaVzVmWjNKaFptbHJYekl3TURCNE1URXlOUzVxY0djfDUxZTgzNGMwOTdiOTI3NTQyNmJkMzBmNzhlYzEwZmQ2YjhlZmZjNzQ1YmQyODY0YTk1ZDRmZTdjNzhmNGYxOTc","altText":"_MM-567913_new-website-page_EPBD_hochhaus-varianten_grafik_2000x1125","galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":" _MM-567913_new-website-page_EPBD_hochhaus-varianten_grafik_2000x1125"},"spots":[{"iconType":"plus","x":10,"y":30,"type":"WagoIIgZoomSpotModel","targetLayer":"id_0001"},{"iconType":"plus","x":86,"y":30,"type":"WagoIIgZoomSpotModel","targetLayer":"id_0002"},{"iconType":"plus","x":22,"y":6,"type":"WagoIIgTextSpotModel","text":"<p>Nouveaux bâtiments</p>"},{"iconType":"plus","x":69,"y":6,"type":"WagoIIgTextSpotModel","text":"<p>Bâtiments existants</p>"}]}]}
{"container":false,"catalogVersion":"fr-wagoContentCatalog/Online","lastExportedVersion":2,"type":"Quote Component","dynamicVisibility":true,"cloneable":true,"uuid":"eyJpdGVtSWQiOiJjb21wX2RlXzAwMDBOUlBXIiwiY2F0YWxvZ0lkIjoiZnItd2Fnb0NvbnRlbnRDYXRhbG9nIiwiY2F0YWxvZ1ZlcnNpb24iOiJPbmxpbmUifQ==","ignoreOnTransfer":false,"uid":"comp_de_0000NRPW","modifiedtime":"2026-05-04T12:56:31+0000","children":[],"onlyOneRestrictionMustApply":true,"image":{"code":"MM-567913_new_website_page_EPBD_dronia-dirk_2000x1125","altText":null,"imageFormats":[{"imageType":null,"format":"2000","url":"/medias/2000-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wxNjk3MjB8aW1hZ2UvanBlZ3xhRFU0TDJnNVpTOHhOVEl5T1RZNE1qazBNVGs0TWk4eU1EQXdYMDFOTFRVMk56a3hNMTl1WlhkZmQyVmljMmwwWlY5d1lXZGxYMFZRUWtSZlpISnZibWxoTFdScGNtdGZNakF3TUhneE1USTF8MDgxZGZjMGUxNzhjODI3NjJiZDhjODMxOTdkMTg1N2ZjYzBkZDZkODljMjI0NmE0NGE3YjE3NjgyMDY4YTNlOQ","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null},{"imageType":null,"format":"1600","url":"/medias/1600-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wxMjAwNTl8aW1hZ2UvanBlZ3xhRFl5TDJobVlTOHhOVEl5T1RZNE16VXpNVGd3Tmk4eE5qQXdYMDFOTFRVMk56a3hNMTl1WlhkZmQyVmljMmwwWlY5d1lXZGxYMFZRUWtSZlpISnZibWxoTFdScGNtdGZNakF3TUhneE1USTF8ZjU1YmRkMmYyZTk3NzhiNjhlOTg2ZDJkMjQ4YmE1MTFjYTA2ZjY5ZTQxOGQ3Y2Q5YmIyMWIxYWQzYzkxYTVhMw","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null},{"imageType":null,"format":"1280","url":"/medias/1280-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3w4NDMxOHxpbWFnZS9qcGVnfGFHTXpMMmhsT1M4eE5USXlPVFk0TXpBM016QTFOQzh4TWpnd1gwMU5MVFUyTnpreE0xOXVaWGRmZDJWaWMybDBaVjl3WVdkbFgwVlFRa1JmWkhKdmJtbGhMV1JwY210Zk1qQXdNSGd4TVRJMXxmZmUxMjE2MTQ0ZWExOWU0MjY5NDNiOWI5MzM5ZjI3NTlhM2U1MTE0MGYxNWYwNzNkNzNlZGI2ZjRjMjE5ZDA0","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null},{"imageType":null,"format":"1024","url":"/medias/1024-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3w1OTk2OXxpbWFnZS9qcGVnfGFHTXhMMmhsWXk4eE5USXlPVFk0TXpFek9EVTVNQzh4TURJMFgwMU5MVFUyTnpreE0xOXVaWGRmZDJWaWMybDBaVjl3WVdkbFgwVlFRa1JmWkhKdmJtbGhMV1JwY210Zk1qQXdNSGd4TVRJMXwzOTU5YzJlM2E3N2VmMWM1OGExOWY1MmU1YTYzYzk4YTM5NmE2NTI1MjNlMTBlMmIwOWI2YzYyY2UzMGU5MmEw","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null},{"imageType":null,"format":"768","url":"/medias/768-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wzODI5MnxpbWFnZS9qcGVnfGFHUXlMMmhsWmk4eE5USXlPVFk0TXpJd05ERXlOaTgzTmpoZlRVMHROVFkzT1RFelgyNWxkMTkzWldKemFYUmxYM0JoWjJWZlJWQkNSRjlrY205dWFXRXRaR2x5YTE4eU1EQXdlREV4TWpVfDI1MzY2MTM0YzRlNTlkYzdlZDk3ZTM3YzczN2YyMGMyMzY0ZGRhZmMzY2Y0MjhlYWYzODkyMzBhZTdlYTVmN2E","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null},{"imageType":null,"format":"480","url":"/medias/480-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wxOTEyMnxpbWFnZS9qcGVnfGFEZ3dMMmhtTUM4eE5USXlPVFk0TXpJMk9UWTJNaTgwT0RCZlRVMHROVFkzT1RFelgyNWxkMTkzWldKemFYUmxYM0JoWjJWZlJWQkNSRjlrY205dWFXRXRaR2x5YTE4eU1EQXdlREV4TWpVfDYwZjRmZTliYWFjZjY4ZDY4MWYzNDM2Njg3NTQ1ZmQyM2JiNjc0MzQ5YzFhZjE3ZmFiNDhhYWU1NGEzYzQxZDM","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null},{"imageType":null,"format":"200","url":"/medias/200-MM-567913-new-website-page-EPBD-dronia-dirk-2000x1125?context=bWFzdGVyfGltYWdlc3wxNjM1fGltYWdlL2pwZWd8YURVeEwyaG1OeTh4TlRJeU9UWTRNelEyTmpJM01DOHlNREJmVFUwdE5UWTNPVEV6WDI1bGQxOTNaV0p6YVhSbFgzQmhaMlZmUlZCQ1JGOWtjbTl1YVdFdFpHbHlhMTh5TURBd2VERXhNalV8OWUyOWMxYWE0NDE5ZmI1MTdjNTU3ZTgyMjZhY2M0MWNlMGU5NzBmZmYxZWYwNDg0MzMyNzhmYzlmZDQ5Y2U4ZQ","altText":null,"galleryIndex":null,"width":null,"description":null,"mediaType":null,"code":null}],"description":null},"lastLoad":1777899390941,"visible":true,"wagoColumnComponent":[],"imagePosition":"LEFT","availableLanguages":"AVAILABLE","passepartout":true,"restrictions":[],"searchable":true,"typeCode":"WagoQuoteTeaserComponent","slots":["eyJpdGVtSWQiOiJjc19kZV8wMDAwTFYxSSIsImNhdGFsb2dJZCI6ImZyLXdhZ29Db250ZW50Q2F0YWxvZyIsImNhdGFsb2dWZXJzaW9uIjoiT25saW5lIn0="],"itemtype":"WagoQuoteTeaserComponent","restricted":false,"name":"quote","synchronizationBlocked":false,"containers":[],"creationtime":"2026-02-17T14:27:58+0000","actions":[],"contentVersion":2,"parents":[]}